Pas de confusion entre les deux félins

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En dépit de la similarité de certains des produits et de l'incontestable notoriété de la marque antérieure Puma, il n'existe pas de risque de confusion entre les deux signes en litige dans l'esprit du consommateur, qui ne pourra se méprendre sur l'origine respective des produits et penser qu'ils proviennent d'une même entreprise ou d'entreprises liées économiquement.

La société Puma a formé opposition à une demande d'un concurrent tendant à l'enregistrement, en tant que marque, d'un signe figurant un félin vu de profil, accompagné du terme "Acoumair" pour des produits identiques ou similaires à sa propre marque, soit des vêtements, chaussures et accessoires. Dans un arrêt rendu après cassation (pourvoi n° 15-24.106), la cour d'appel de Paris a rejeté le recours de la société formé contre la (...)

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