• Newsletter
  • Veegee
  • Le Palmarès
  • Grand Forum du Patrimoine
  • Emploi
  • Accès abonnés Veegee
  • S'inscrire au Live du 16 décembre 2022

Sidebar

  • A la Une
  • Profession comptable
  • Comptabilité / Gestion
  • Vie de l'entreprise
  • Juridique
  • Fiscal
  • Social
  • Annuaire
  • Covid-19
  • Podcasts
  • TV
  • Commissariat aux comptes
  • Expertise comptable
  • Institutions
  • Cabinets
  • Carrière
  • International
  • Interpro
  • Numérique
  • Newsletter
  • Veegee
  • Le Palmarès
  • Grand Forum du Patrimoine
  • Emploi
  • Accès abonnés Veegee
  • S'inscrire au Live du 16 décembre 2022
LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable
02
avril 2023
  • A la Une

    RUBRIQUES

    • Décryptages
    • Interviews
    • Nominations
    • Etudes
    • Produits et services
    • L’œil de Seb

    Retrouvez toute l'actualité à la Une

    • Interviews
      Détails
      31/03/23

      L'interview : Facture électronique : quels enjeux pour les experts-comptables ?

    • A LA UNE
      Détails
      31/03/23

      De nouvelles dispositions pour les startups

    • A LA UNE
      Détails
      30/03/23

      Qonto lance un Hub comptabilité dédié aux professionnels du chiffre

    • Nominations
      Détails
      30/03/23

      Caroline Leblanc rejoint PwC en tant qu’Associée

    • A LA UNE
      Détails
      29/03/23

      Cabinets comptables : mutations profondes et opportunités d’évolution

    • Décryptages
      Détails
      28/03/23

      Quelles sont les différentes formes de négociations entre repreneur et cédant lors d’une transmission d’entreprise ?

    • Interviews
      Détails
      27/03/23

      L'interview : Quelle place des commissaires aux comptes auprès des petites entreprises ?

    • A LA UNE
      Détails
      24/03/23

      Facture électronique : nouveaux changements majeurs imminents en France

    • A LA UNE
      Détails
      23/03/23

      Les dirigeants de startups restent confiants malgré une situation économique instable

  • Profession comptable

    RUBRIQUES

    • Commissariat aux comptes
    • Expertise comptable
    • Institutions
    • Cabinets
    • Carrière
    • International
    • Interpro
    • Numérique

    Retrouvez toute l'actualité de la profession

    • Expertise comptable
      Détails
      29/03/23

      Cabinets comptables : mutations profondes et opportunités d’évolution

    • International
      Détails
      28/03/23

      L'IASB lance un projet visant à prendre en compte les risques liés au climat dans les états financiers

    • Cabinets
      Détails
      22/03/23

      Censio Karamba ! rejoint les équipes de KPMG France

    • Institutions
      Détails
      21/03/23

      L'EFRAG lance un appel à candidatures pour son TEG sur l'information financière

    • Expertise comptable
      Détails
      20/03/23

      Mutation de la profession d’expert-comptable : comment se préparer aux défis d’aujourd’hui ?

    • Cabinets
      Détails
      15/03/23

      Un nouveau cabinet d’Aix-en-Provence rejoint le réseau Absoluce

    • Cabinets
      Détails
      13/03/23

      In Extenso obtient la labellisation RSE Lucie 26000

    • Numérique
      Détails
      10/03/23

      Facture électronique : où en sont les TPE-PME et quel rôle pour les experts-comptables ?

    • International
      Détails
      9/03/23

      La Fondation IFRS et la FASF du Japon signent un protocole d'accord

  • Comptabilité / Gestion

    RUBRIQUES

    • Comptabilité privée
    • Comptabilité publique
    • Comptabilité internationale

    Retrouvez toute l'actualité comptabilité / gestion

    • COMPTABILITÉ / GESTION
      Détails
      30/03/23

      Qonto lance un Hub comptabilité dédié aux professionnels du chiffre

    • Comptabilité internationale
      Détails
      30/03/23

      L'IASB propose des amendements aux exigences de classification et d'évaluation des instruments financiers

    • COMPTABILITÉ / GESTION
      Détails
      24/03/23

      Facture électronique : nouveaux changements majeurs imminents en France

    • Comptabilité internationale
      Détails
      22/03/23

      L'IESBA publie une FAQ sur les changements relatifs aux entités cotées et d'intérêt public

    • COMPTABILITÉ / GESTION
      Détails
      17/03/23

      Facture électronique : 29 % des entreprises n’ont pas encore entamé de démarche de conformité

    • Comptabilité internationale
      Détails
      6/03/23

      L'IESBA clarifie les exigences d'indépendance pour les audits de groupe

    • Comptabilité internationale
      Détails
      23/02/23

      L'IAASB publie une nouvelle FAQ sur la technologie

    • COMPTABILITÉ / GESTION
      Détails
      17/02/23

      Payer un fournisseur en cryptomonnaies : fiscalité et points de vigilance

    • COMPTABILITÉ / GESTION
      Détails
      10/02/23

      Actifs numériques, blockchain et justificatifs comptables

  • Vie de l'entreprise

    RUBRIQUES

    • Création et cession
    • Organisation, gestion et développement
    • Développement durable
    • Procédures collectives
    • TIC

    Retrouvez toute l'actualité de la vie de l'entreprise

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      31/03/23

      De nouvelles dispositions pour les startups

    • Procédures collectives
      Détails
      30/03/23

      Quels effets sur l'aval de la caducité de l'accord de conciliation ?

    • Création et cession
      Détails
      28/03/23

      Quelles sont les différentes formes de négociations entre repreneur et cédant lors d’une transmission d’entreprise ?

    • Procédures collectives
      Détails
      27/03/23

      Déclaration de créance née d'un billet à ordre

    • Procédures collectives
      Détails
      24/03/23

      Un accord collectif de RCC ne peut être validé lorsqu'il vise à se substituer à un PSE pour cessation d'activité

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      23/03/23

      Les dirigeants de startups restent confiants malgré une situation économique instable

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      21/03/23

      Baromètre Talents 2023 : quelles attentes au travail de la génération Z ?

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      16/03/23

      Partage de la valeur : davantage de souplesse plutôt que des obligations renforcées

    • Procédures collectives
      Détails
      10/03/23

      Procédures collectives : défaut de renouvellement de la publicité d'un contrat de crédit-bail

  • Juridique

    RUBRIQUES

    • Sociétés
    • Contrats
    • Banque / Finance / Assurances
    • Associations & Fondations
    • Concurrence / Distribution
    • Consommation
    • PI & TIC

    Retrouvez toute l'actualité juridique

    • Consommation
      Détails
      31/03/23

      Lutte contre les arnaques et les dérives des influenceurs : adoption à l'AN

    • Contrats
      Détails
      31/03/23

      Rénovation énergétique : ouverture du tiers financement à l'Etat et aux collectivités territoriales

    • Consommation
      Détails
      30/03/23

      UE : proposition de directive en faveur du droit à la réparation

    • Contrats
      Détails
      30/03/23

      L'agence commerciale hors frontières

    • Contrats
      Détails
      29/03/23

      Clause abusive : résiliation de plein droit après mise en demeure sans préavis d'une durée raisonnable

    • Sociétés
      Détails
      29/03/23

      Code de l'artisanat : ordonnance

    • PI & TIC
      Détails
      28/03/23

      Exception de courte citation de paroles de chansons

    • Contrats
      Détails
      28/03/23

      Revirement : vente malgré la rétractation du promettant

    • Consommation
      Détails
      28/03/23

      Prêt immobilier, surendettement et interruptions de prescription

  • Fiscal

    RUBRIQUES

    • Fiscalité des personnes
    • Fiscalité des entreprises
    • Fiscalité immobilière
    • Finances publiques
    • Procédure fiscale

    Retrouvez toute l'actualité fiscale

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      21/03/23

      Détermination de la valeur locative des quais portuaires et terre-pleins fonctionnellement rattachés

    • Fiscalité des personnes
      Détails
      17/03/23

      Déclaration des revenus 2022

    • Finances publiques
      Détails
      13/03/23

      Rapport public annuel 2023 de la Cour des comptes : la décentralisation

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      13/03/23

      Entrée en vigueur de la prorogation du taux majoré de 25 % de la réduction de IR-PME

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      10/03/23

      Assouplissement des modalités d'imputation des crédits d'impôt étrangers

    • Fiscalité immobilière
      Détails
      9/03/23

      Taxe sur les locaux à usage de bureaux (TSB) et taxe sur les surfaces de stationnement (TSS) 2023

    • Fiscalité immobilière
      Détails
      8/03/23

      Cession d'un droit de surélévation : prorogation de l'exonération jusqu'au 31 décembre 2024

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      7/03/23

      Retenue à la source des non-résidents

    • Fiscalité immobilière
      Détails
      6/03/23

      Taxes sur les cessions de terrains nus devenus constructibles : coefficients d'érosion monétaire 2023

  • Social

    RUBRIQUES

    • Relations individuelles de travail
    • Relations collectives de travail
    • Protection sociale / Cotisations
    • Santé et sécurité au travail

    Retrouvez toute l'actualité sociale

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      30/03/23

      Amiante : responsabilité solidaire de l'employeur et de l'entreprise utilisatrice

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      29/03/23

      Liste des pathologies ouvrant droit à un congé pour maladie chronique de l'enfant du salarié

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      28/03/23

      Licenciement pour faute : quand l'avocat poursuit ses errements

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      27/03/23

      Stagiaire : protection contre le harcèlement moral

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      22/03/23

      Un management brutal peut constituer une faute grave

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      20/03/23

      Détachement de travailleurs : précisions

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      16/03/23

      Egalité homme-femme : communication à une salariée des bulletins de salaires d’autres salariés

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      15/03/23

      Barème Macron : pas d'application in concreto

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      14/03/23

      Faute grave et droit à la preuve illicite

  • Annuaire
  • Covid-19
  • Podcasts
  • TV
  1. Vous êtes ici :  
  2. Relations individuelles de travail

Prise d'acte justifiée : les objectifs de la rémunération variable doivent être réalisables

Détails
Relations individuelles de travail
18 janvier 2022
  •  Imprimer 
  • E-mail
L’employeur qui n’amène pas la preuve que les objectifs de vente fixés dans le contrat de travail de son salarié étaient réalisables alors même qu’une rémunération variable en dépendait s’expose aux (...)
Lire la suite...

Chute d'une porte sur la salariée : pas de faute inexcusable de l'employeur

Détails
Relations individuelles de travail
12 janvier 2022
  •  Imprimer 
  • E-mail
Aucune faute inexcusable n’a pu être commise par l’employeur qui n’aurait pas pu connaître les risques auxquels la salariée s’exposait, et alors que l’inspection du travail n’avait émis aucune (...)
Lire la suite...

Congé d'absence des parents veufs pour enfants malades : dépôt à l'AN

Détails
Relations individuelles de travail
6 janvier 2022
  •  Imprimer 
  • E-mail
Dépôt à l'Assemblée nationale d'une proposition de loi visant à adapter le régime de congé d’absence pour enfants malades à la situation des veuves et veufs. Une proposition de loi (n° 4446) visant à (...)
Lire la suite...

Barème Macron : indemnisation du salarié en brut

Détails
Relations individuelles de travail
4 janvier 2022
  •  Imprimer 
  • E-mail
Si le licenciement d'un salarié survient pour une cause qui n'est pas réelle et sérieuse et si l'une ou l'autre des parties refuse la réintégration, le juge octroie au salarié une indemnité à la charge de (...)
Lire la suite...

Mentions sur le bulletin de paie

Détails
Relations individuelles de travail
31 décembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
Un arrêté du 23 décembre 2021, publié au Journal officiel du 30 décembre 2021, modifie les libellés, l'ordre et le regroupement des informations figurant sur le bulletin de paie mentionnées à l'article R. (...)
Lire la suite...

Garantie financière des entreprises de travail temporaire pour 2022

Détails
Relations individuelles de travail
29 décembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
Le montant minimum de la garantie financière obligatoire des entreprises de travail temporaire applicable en 2022 s'établit à 133.146 €. Le décret n° 2021-1815 du 24 décembre 2021, publié au Journal (...)
Lire la suite...

Relèvement du Smic au 1er janvier 2022

Détails
Relations individuelles de travail
23 décembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
A compter du 1er janvier 2022,  le montant du Smic brut horaire est porté à 10,57 €, soit 1.603,12 € mensuels. En application du décret n° 2021-1741 du 22 décembre 2021, présenté en Conseil (...)
Lire la suite...

Salarié harceleur : impossibilité de réintégration par l'employeur

Détails
Relations individuelles de travail
22 décembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
Le fait que les collaborateurs de la salariée licenciée ont exercé leur droit de retrait suite à ses actes de harcèlement suffit à caractériser l’impossibilité de réintégration de celle-ci par (...)
Lire la suite...

Titre-mobilité : les modalités sont fixées

Détails
Relations individuelles de travail
17 décembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
Un décret définit les modalités du titre-mobilité entrant en vigueur le 1er janvier 2022. Publié au Journal officiel du 17 décembre 2021, le décret n° 2021-1663 du 16 décembre 2021 détermine (...)
Lire la suite...

Faute grave : la vidéosurveillance comme mode de preuve

Détails
Relations individuelles de travail
14 décembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
L'utilisation d'un système de vidéosurveillance, installé pour des raisons de sécurité, à des fins de contrôle et des surveillance de l'activité des salariés nécessite l'information préalable de ces (...)
Lire la suite...

UE : vers une présomption de salariat pour les travailleurs des plateformes

Détails
Relations individuelles de travail
10 décembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
Une proposition de directive vise à garantir que les personnes exécutant un travail via une plateforme se voient accorder le statut professionnel juridique correspondant à leurs modalités de travail réelles, (...)
Lire la suite...

Ordre des licenciements : appréciation de l'employeur, office du juge

Détails
Relations individuelles de travail
9 décembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
Si le juge ne peut, pour la mise en oeuvre de l'ordre des licenciements, substituer son appréciation des qualités professionnelles du salarié à celle de l'employeur, il lui appartient, en cas de contestation, de (...)
Lire la suite...

CJUE : réaffectation des personnes handicapées

Détails
Relations individuelles de travail
8 décembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
Selon l’avocat général Rantos, un employeur est tenu, au titre des aménagements raisonnables, de réaffecter un travailleur devenu inapte à occuper son poste de travail à un autre poste lorsqu’il dispose de la (...)
Lire la suite...

CJUE : la notion de "temps de travail" pour une période de garde sous régime d'astreinte

Détails
Relations individuelles de travail
1 décembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
La Cour précise la portée de la notion de "temps de travail" pour une période de garde sous régime d’astreinte. Un sapeur-pompier réserviste, employé, à temps partiel, par le conseil municipal de (...)
Lire la suite...

Don de droits acquis sur le CPF : dépôt à l'AN

Détails
Relations individuelles de travail
30 novembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
Dépôt à l'Assemblée nationale d'une proposition de loi visant à répondre aux besoins en formation des personnes actives par le don de droits acquis sur leur compte personnel de formation. Une proposition (...)
Lire la suite...

Emploi des travailleurs expérimentés jusqu'à la retraite : adoption à l'AN

Détails
Relations individuelles de travail
29 novembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
Adoption par les députés en première lecture de la proposition de loi visant à maintenir ou favoriser le retour à l'emploi des salariés de plus de 50 ans et améliorer le passage de la vie (...)
Lire la suite...

Pas d'indemnisation sans préjudice d'anxiété personnellement subi

Détails
Relations individuelles de travail
24 novembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
Pour bénéficier d'une indemnité en réparation de son préjudice d'anxiété, le salarié doit justifier d'un préjudice d'anxiété personnellement subi résultant d'un risque à une exposition d'une substance (...)
Lire la suite...

Voyeurisme dans les toilettes de l'entreprise : mode de preuve

Détails
Relations individuelles de travail
19 novembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
L’employeur peut-il utiliser comme preuve les images issues d’un système de vidéosurveillance mis en place dans le but de sécuriser une zone de stockage et non de contrôler l'activité des salariés, sans les (...)
Lire la suite...

Le covoiturage n'est pas un transport en commun

Détails
Relations individuelles de travail
12 novembre 2021
  •  Imprimer 
  • E-mail
Le covoiturage n'entre pas dans la catégorie des "moyens de transport en commun utilisables" au sens de la convention collective nationale du bâtiment, permettant de déterminer si le salarié a droit à une (...)
Lire la suite...
Page 8 sur 124
  • Début
  • Précédent
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • Suivant
  • Fin
Les Annuaires du Monde du Chiffre

 

Social

  • Relations individuelles de travail

  • Relations collectives de travail

  • Protection sociale / Cotisations

  • Santé et sécurité au travail

 

LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable
Inscrivez-vous pour recevoir notre newsletter

Liens utiles

  • GROUPE FICADE
  • LEGALNEWS
  • Bibliovigie
  • PALMARES DU MONDE DU CHIFFRE
  • GRAND FORUM DU PATRIMOINE
 

Le Monde Du Chiffre

  • S’INSCRIRE À LA NEWSLETTER
  • PROPOSER UNE CONTRIBUTION
  • DIFFUSER UN COMMUNIQUÉ
  • S’ABONNER À BIBLIOVIGIE
  • RÉFÉRENCER VOTRE SOCIÉTÉ
  • ACCÉDER À VOTRE ESPACE CLIENT
 
  • Mentions légales
  • Nous contacter
  • Qui sommes nous ?


Copyright © 2023 LE MONDE DU CHIFFRE - Tous droits réservés - Réalisation : Mediamatis
Le site est édité par LegalNews - Une société du Groupe Ficade
15 avenue de la Grande Armée, 75116 Paris - Tél : 33 (0)1 56 79 89 89 - Fax : 33 (0)1 56 79 89 90 - [email protected]

Charte d'utilisation des cookies

Le Monde du Chiffre est un site d'information professionnelle qui ne fait appel à aucun cookies tiers à des fins commerciales. Seuls des cookies de navigation nécessaires au bon fonctionnement du site sont utilisés.

Ok, j'ai compris