IASB : le nouveau projet de norme sur le chiffre d’affaires

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L’IASB a publié le 14 novembre 2011 un nouveau projet de norme sur la comptabilisation du chiffre d’affaires. Une nouvelle période de commentaires est ouverte jusqu’au 13 mars 2012.

Le projet de norme porte sur les contrats conclus entre l’entité et ses clients mais certains contrats de ce type en sont exclus : les contrats de location (IAS 17), les contrats d’assurance (IFRS 4), les droits et obligations contractuels formant des actifs et des passifs financiers (IAS 39), les échanges en nature entre certains fournisseurs d’un même produit pour en faciliter la vente.Il prévoit une comptabilisation du chiffre d'affaires en cinq étapes :  - identification du contrat avec un client ;- identification des obligations de prestation au sein du contrat ;- détermination du prix du contrat ;- allocation du (...)

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