• Newsletter
  • Veegee
  • Le Palmarès
  • Grand Forum du Patrimoine
  • Emploi
  • Accès abonnés Veegee

Sidebar

  • A la Une
  • Profession comptable
  • Comptabilité / Gestion
  • Vie de l'entreprise
  • Juridique
  • Fiscal
  • Social
  • Annuaire
  • Podcasts
  • TV
  • Commissariat aux comptes
  • Expertise comptable
  • Institutions
  • Cabinets
  • Carrière
  • International
  • Interpro
  • Numérique
  • Newsletter
  • Veegee
  • Le Palmarès
  • Grand Forum du Patrimoine
  • Emploi
  • Accès abonnés Veegee
LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable
25
septembre 2023
  • A la Une

    RUBRIQUES

    • Décryptages
    • Interviews
    • Nominations
    • Etudes
    • Produits et services
    • L’œil de Seb

    Retrouvez toute l'actualité à la Une

    • A LA UNE
      Détails
      22/09/23

      abCSR lève 1,5 million d’euros pour démocratiser la RSE dans les TPE-PME

    • A LA UNE
      Détails
      22/09/23

      PPF, PDP, OD, éditeurs, banques… Comment réussir sa facture électronique ?

    • Décryptages
      Détails
      21/09/23

      Croissance externe et stratégie d’intégration managériale : le cas d’une intégration par rationalisation

    • A LA UNE
      Détails
      21/09/23

      SBA Compta se rapproche du groupe EKO à Paris

    • A LA UNE
      Détails
      20/09/23

      Les experts-comptables ouvrent une nouvelle ère

    • A LA UNE
      Détails
      20/09/23

      BDO France acquiert June Partners

    • A LA UNE
      Détails
      19/09/23

      L’IFEC lance SKIFEC : une plateforme de compétences pour les cabinets d’expertise comptable

    • Interviews
      Détails
      18/09/23

      Vers un doublement du marché de l’audit extra-financier

    • A LA UNE
      Détails
      15/09/23

      Le groupe TGS France ouvre son école de formation Parcours d’Avenir

  • Profession comptable

    RUBRIQUES

    • Commissariat aux comptes
    • Expertise comptable
    • Institutions
    • Cabinets
    • Carrière
    • International
    • Interpro
    • Numérique

    Retrouvez toute l'actualité de la profession

    • Expertise comptable
      Détails
      22/09/23

      L'erreur de l'expert-comptable a-t-elle causé la liquidation judiciaire ?

    • Cabinets
      Détails
      21/09/23

      SBA Compta se rapproche du groupe EKO à Paris

    • Institutions
      Détails
      20/09/23

      Les experts-comptables ouvrent une nouvelle ère

    • Cabinets
      Détails
      20/09/23

      BDO France acquiert June Partners

    • Institutions
      Détails
      19/09/23

      L’IFEC lance SKIFEC : une plateforme de compétences pour les cabinets d’expertise comptable

    • Institutions
      Détails
      18/09/23

      La CNCC relance sa campagne nationale de communication

    • Cabinets
      Détails
      15/09/23

      Le groupe TGS France ouvre son école de formation Parcours d’Avenir

    • International
      Détails
      13/09/23

      L’IFAC salue la mise en œuvre des normes IFRS S1 et S2

    • Cabinets
      Détails
      13/09/23

      Baker Tilly s’implante à Brest

  • Comptabilité / Gestion

    RUBRIQUES

    • Comptabilité privée
    • Comptabilité publique
    • Comptabilité internationale

    Retrouvez toute l'actualité comptabilité / gestion

    • COMPTABILITÉ / GESTION
      Détails
      22/09/23

      PPF, PDP, OD, éditeurs, banques… Comment réussir sa facture électronique ?

    • Comptabilité internationale
      Détails
      20/09/23

      L'IASB propose des améliorations aux normes comptables IFRS

    • COMPTABILITÉ / GESTION
      Détails
      19/09/23

      Gestion comptable et financière : Regate accélère sa stratégie d’intégration avec les éditeurs historiques et noue un partenariat avec Cegid

    • Comptabilité privée
      Détails
      19/09/23

      ANC : publication du règlement n° 2023-03

    • Comptabilité internationale
      Détails
      14/09/23

      L'IAASB lance une consultation sur un nouveau projet de norme d'assurance : ISSA 5000

    • Comptabilité internationale
      Détails
      11/09/23

      L'IASB définit des dispositions comptables pour les cas où une monnaie n'est pas échangeable

    • COMPTABILITÉ / GESTION
      Détails
      6/09/23

      Communication financière : l’ESG adopte une approche plus mesurable

    • Comptabilité publique
      Détails
      26/07/23

      Secteur public : l'IFAC publie une étude de cas sur la demande de professionnels du chiffre

    • COMPTABILITÉ / GESTION
      Détails
      25/07/23

      Gestion financière : la course au tout-en-un est lancée !

  • Vie de l'entreprise

    RUBRIQUES

    • Création et cession
    • Organisation, gestion et développement
    • Développement durable
    • Procédures collectives
    • TIC

    Retrouvez toute l'actualité de la vie de l'entreprise

    • Développement durable
      Détails
      22/09/23

      abCSR lève 1,5 million d’euros pour démocratiser la RSE dans les TPE-PME

    • Création et cession
      Détails
      21/09/23

      Croissance externe et stratégie d’intégration managériale : le cas d’une intégration par rationalisation

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      15/09/23

      Croissance externe des entreprises : les stratégies d’intégration gagnantes

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      14/09/23

      Apport de titres d’une société commerciale à une holding : conditions pour différer l’imposition

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      12/09/23

      Observatoire de la digitalisation des ETI-PME

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      8/09/23

      Troisième saison du Cegid Data Lab à Station F

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      7/09/23

      Digitalisation, dématérialisation, zéro papier : les nouveaux modes de travail

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      5/09/23

      Les hantises les plus courantes des directeurs financiers et comment les combattre

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      28/07/23

      Entreprises : de la nécessité de comprendre le coût global d’un paiement

  • Juridique

    RUBRIQUES

    • Sociétés
    • Contrats
    • Banque / Finance / Assurances
    • Associations & Fondations
    • Concurrence / Distribution
    • Consommation
    • PI & TIC

    Retrouvez toute l'actualité juridique

    • Consommation
      Détails
      22/09/23

      UE : vers une interdiction de l'écoblanchiment et des publicités pour les produits à obsolescence programmée

    • Contrats
      Détails
      22/09/23

      Colis perdu : quelle indemnisation ?

    • PI & TIC
      Détails
      22/09/23

      Le droit moral est personnel, perpétuel, inaliénable et imprescriptible

    • Banque / Finance / Assurances
      Détails
      21/09/23

      Fraude aux droits de l'assureur justifiant sa tierce opposition

    • Banque / Finance / Assurances
      Détails
      20/09/23

      Prescription de l'action en référé-expertise du tiers lésé contre l'assureur du constructeur

    • Contrats
      Détails
      19/09/23

      Bail renouvelé : pas de durée ferme de 9 ans minimum

    • Contrats
      Détails
      19/09/23

      Une cession de marché public peut être tacitement acceptée par la personne publique

    • Sociétés
      Détails
      18/09/23

      Possible prorogation de la société via la majorité statutaire

    • PI & TIC
      Détails
      18/09/23

      Pas de contrefaçon de la marque Palladium par le signe Yangbokai

  • Fiscal

    RUBRIQUES

    • Fiscalité des personnes
    • Fiscalité des entreprises
    • Fiscalité immobilière
    • Finances publiques
    • Procédure fiscale

    Retrouvez toute l'actualité fiscale

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      21/09/23

      Communication d'informations relatives à l'impôt sur les bénéfices : dépôt à l'AN

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      20/09/23

      Déclaration des dispositifs transfrontières : caractéristiques du marqueur D.1.b

    • Fiscalité immobilière
      Détails
      19/09/23

      Investissement immobilier : un notaire peu soupçonneux ?

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      19/09/23

      TVA applicable aux offres composites : consultation publique

    • Fiscalité immobilière
      Détails
      14/09/23

      Construction de logements sociaux : exonération temporaire de plus-value résultant de la cession d'immeuble

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      12/09/23

      TVA : immatriculation des entreprises établies hors UE

    • Fiscalité des personnes
      Détails
      11/09/23

      Barème kilométrique pour l'imposition des revenus de l'année 2022

    • Fiscalité immobilière
      Détails
      8/09/23

      Monuments historiques : exonération de DMTG, conditions d'ouverture au public et convention type

    • Fiscalité des personnes
      Détails
      7/09/23

      Exonération partielle sur les mutations à titre gratuit de biens ruraux et de parts de groupements fonciers agricoles

  • Social

    RUBRIQUES

    • Relations individuelles de travail
    • Relations collectives de travail
    • Protection sociale / Cotisations
    • Santé et sécurité au travail

    Retrouvez toute l'actualité sociale

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      22/09/23

      Recrutement : quand la candidate refuse de donner son âge

    • Relations collectives de travail
      Détails
      21/09/23

      Obligation de reclassement : le poste proposé peut relever d'une catégorie d'emplois supérieure

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      20/09/23

      Preuve de la mauvaise foi du lanceur d'alerte

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      18/09/23

      Dispense de l'obligation de reclassement du salarié inapte : attention à ce que dit l'avis du médecin

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      15/09/23

      Entretien préalable au licenciement : point de départ du délai de 5 jours

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      14/09/23

      Congés d'adoption : précisions

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      14/09/23

      Congé payé : mise en conformité avec le droit de l'Union européenne

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      13/09/23

      Pas de convention de forfait en jours sans réelle autonomie dans l'organisation de l'emploi du temps

    • Relations collectives de travail
      Détails
      12/09/23

      CSE : qui peut se prévaloir du délai de communication de l'ordre du jour ?

  • Annuaire
  • Podcasts
  • TV
  1. Vous êtes ici :  
  2. Banque / Finance / Assurances

Fraude aux droits de l'assureur justifiant sa tierce opposition

Détails
Banque / Finance / Assurances
21 septembre 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Les maîtres de l'ouvrage, qui connaissaient la position de non-garantie de l'assureur en raison du caractère apparent du désordre, ont délibérément omis de l'informer de l'instance engagée contre le constructeur (...)
Lire la suite...

Prescription de l'action en référé-expertise du tiers lésé contre l'assureur du constructeur

Détails
Banque / Finance / Assurances
20 septembre 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Une action en référé-expertise du tiers lésé faisant, en principe, courir la prescription biennale du recours de l'assuré contre l'assureur, une cour d'appel ne peut déclarer recevable l'action du tiers lésé (...)
Lire la suite...

AMF : Rally sanctionnée pour diffusion d'informations trompeuses

Détails
Banque / Finance / Assurances
15 septembre 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
L'AMF inflige une sanction de 25 millions d’euros à la maison mère de Casino pour diffusion d’informations trompeuses. Dans une décision n° SAN-2023-13 du 7 septembre 2023, la Commission des sanctions de (...)
Lire la suite...

Clause d'exclusion de garantie de l'assureur

Détails
Banque / Finance / Assurances
8 septembre 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Une clause d'exclusion de garantie de l'assureur n'est pas formelle lorsqu'elle ne se réfère pas à des critères précis et nécessite interprétation. Il résulte de l'article L. 113-1 du code des assurances (...)
Lire la suite...

Faute dolosive de l'assuré : conscience du caractère inéluctable des conséquences dommageables

Détails
Banque / Finance / Assurances
6 septembre 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
La faute dolosive s'entend d'un acte délibéré de l'assuré commis avec la conscience du caractère inéluctable de ses conséquences dommageables. Afin de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu (...)
Lire la suite...

Cautionnement : obligation de couverture et obligation de règlement

Détails
Banque / Finance / Assurances
5 septembre 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
En l'absence de stipulation expresse contractuelle limitant dans le temps le droit de poursuite du créancier, le fait que la caution soit appelée à payer postérieurement à la date limite de son engagement est sans (...)
Lire la suite...

JOUE : communication des informations financières prudentielles à la BCE

Détails
Banque / Finance / Assurances
1 septembre 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Publication au JOUE de trois textes relatifs à la fourniture à la Banque centrale européenne des données prudentielles déclarées aux autorités compétentes nationales par les entités soumises à la surveillance (...)
Lire la suite...

JOUE : rémunération des réserves obligatoires

Détails
Banque / Finance / Assurances
1 septembre 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Publication au JOUE d'un règlement modifiant les exigences en matière de réserves obligatoires. Les avoirs de réserves obligatoires des établissements de crédit, qui sont requis en vertu du règlement (UE) (...)
Lire la suite...

Cadre pour le redressement et la résolution des contreparties centrales : ordonnance

Détails
Banque / Finance / Assurances
31 août 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Publication au JORF d'une ordonnance adaptant le droit français au règlement européen relatif à un cadre pour le redressement et la résolution des contreparties centrales. L'ordonnance n° 2023-836 du 30 (...)
Lire la suite...

Des champignons dans la piscine : application de la garantie décennale ?

Détails
Banque / Finance / Assurances
28 août 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Constitue un ouvrage de construction relevant de la garantie décennale une piscine de type hors-sol d’une taille conséquente, installée de manière semi-enterrée, qui repose sur une maçonnerie plane formant le (...)
Lire la suite...

Surendettement : conditions d'acquisition de la déchéance du terme du prêt bancaire

Détails
Banque / Finance / Assurances
25 août 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
La déchéance du terme d’un prêt bancaire ne peut résulter que d'impayés antérieurs à l’ouverture de la procédure de surendettement. Une banque a consenti à M. G. et à Mme T. un prêt de (...)
Lire la suite...

Définition des services d'investissement

Détails
Banque / Finance / Assurances
24 août 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Un décret modifie la définition du service de réception et transmission d'ordres pour l'adapter à l'entrée en vigueur du règlement (UE) 2020/1503 du 7 octobre 2020 relatif aux prestataires européens de services (...)
Lire la suite...

Actifs numériques : enregistrement applicable aux prestataires

Détails
Banque / Finance / Assurances
21 août 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Publié au Journal officiel du 19 août 2023, le décret  n° 2023-787 du 17 août 2023 procède à des modifications rédactionnelles de la partie réglementaire du code monétaire et (...)
Lire la suite...

Dommages distincts, sinistre unique

Détails
Banque / Finance / Assurances
18 août 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Des dommages procédant d'une même cause technique constituent un fait dommageable unique au sens de l'article L. 124-1-1 du code des assurances. Une société a déclaré à son assureur de première ligne un (...)
Lire la suite...

AMF : informations à fournir par les placements collectifs intégrant des approches extra-financières

Détails
Banque / Finance / Assurances
8 août 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
L’AMF modifie sa position-recommandation DOC-2020-03 qui définit les informations à fournir par les placements collectifs intégrant des approches extra-financière afin d’inclure les fonds européens (...)
Lire la suite...

Homologation de modifications du règlement général de l'AMF (livres III, IV et VII)

Détails
Banque / Finance / Assurances
31 juillet 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Un arrêté du 21 juillet 2023 portant homologation de modifications des livres III, IV et VII du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (AMF) a été publié au Journal officiel du 29 (...)
Lire la suite...

Taux d'intérêt des produits d'épargne réglementée

Détails
Banque / Finance / Assurances
31 juillet 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Publication au JO d'un arrêté relatif aux taux d'intérêt des produits d'épargne réglementée. Un arrêté du 28 juillet 2023, relatif aux taux d'intérêt des produits d'épargne réglementée, a été (...)
Lire la suite...

Clause d'exclusion de garantie soumise à une loi étrangère

Détails
Banque / Finance / Assurances
28 juillet 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Une clause d'exclusion de garantie soumise à une loi étrangère doit-elle s'apprécier au regard de la loi française ? Un éleveur de lapins a fait installer des panneaux photovoltaïques sur la toiture de (...)
Lire la suite...

Accélérer les procédures d'indemnisation en cas de catastrophes naturelles : dépôt à l'AN

Détails
Banque / Finance / Assurances
25 juillet 2023
  •  Imprimer 
  • E-mail
Une proposition de loi visant à accélérer les procédures d’indemnisation en cas de catastrophes naturelles a été déposée à l'Assemblée nationale. Déposée le 4 juillet 2023 à l'Assemblée (...)
Lire la suite...
Page 1 sur 191
  • Début
  • Précédent
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • Suivant
  • Fin
Les Annuaires du Monde du Chiffre

 

Juridique

  • Sociétés

  • Contrats

  • Banque / Finance / Assurances

  • Associations & Fondations

  • Concurrence - Distribution

  • Consommation

  • PI & TIC

 

LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable
Inscrivez-vous pour recevoir notre newsletter

Liens utiles

  • GROUPE FICADE
  • LEGALNEWS
  • Bibliovigie
  • PALMARES DU MONDE DU CHIFFRE
  • GRAND FORUM DU PATRIMOINE
 

Le Monde Du Chiffre

  • S’INSCRIRE À LA NEWSLETTER
  • PROPOSER UNE CONTRIBUTION
  • DIFFUSER UN COMMUNIQUÉ
  • S’ABONNER À BIBLIOVIGIE
  • RÉFÉRENCER VOTRE SOCIÉTÉ
  • ACCÉDER À VOTRE ESPACE CLIENT
 
  • Mentions légales
  • Nous contacter
  • Qui sommes nous ?


Copyright © 2023 LE MONDE DU CHIFFRE - Tous droits réservés - Réalisation : Mediamatis
Le site est édité par LegalNews - Une société du Groupe Ficade
15 avenue de la Grande Armée, 75116 Paris - Tél : 33 (0)1 56 79 89 89 - Fax : 33 (0)1 56 79 89 90 - [email protected]

Charte d'utilisation des cookies

Le Monde du Chiffre est un site d'information professionnelle qui ne fait appel à aucun cookies tiers à des fins commerciales. Seuls des cookies de navigation nécessaires au bon fonctionnement du site sont utilisés.

Ok, j'ai compris