• Newsletter
  • Veegee
  • Le Palmarès
  • Grand Forum du Patrimoine
  • Emploi
  • Accès abonnés Veegee

Sidebar

  • A la Une
  • Profession comptable
  • Comptabilité / Gestion
  • Vie de l'entreprise
  • Juridique
  • Fiscal
  • Social
  • Annuaire
  • Podcasts
  • TV
  • Commissariat aux comptes
  • Expertise comptable
  • Institutions
  • Cabinets
  • Carrière
  • International
  • Interpro
  • Numérique
  • Newsletter
  • Veegee
  • Le Palmarès
  • Grand Forum du Patrimoine
  • Emploi
  • Accès abonnés Veegee
LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable
25
septembre 2023
  • A la Une

    RUBRIQUES

    • Décryptages
    • Interviews
    • Nominations
    • Etudes
    • Produits et services
    • L’œil de Seb

    Retrouvez toute l'actualité à la Une

    • A LA UNE
      Détails
      25/09/23

      Exploitation de la data : l’expert-comptable augmenté

    • A LA UNE
      Détails
      22/09/23

      abCSR lève 1,5 million d’euros pour démocratiser la RSE dans les TPE-PME

    • A LA UNE
      Détails
      22/09/23

      PPF, PDP, OD, éditeurs, banques… Comment réussir sa facture électronique ?

    • Décryptages
      Détails
      21/09/23

      Croissance externe et stratégie d’intégration managériale : le cas d’une intégration par rationalisation

    • A LA UNE
      Détails
      21/09/23

      SBA Compta se rapproche du groupe EKO à Paris

    • A LA UNE
      Détails
      20/09/23

      Les experts-comptables ouvrent une nouvelle ère

    • A LA UNE
      Détails
      20/09/23

      BDO France acquiert June Partners

    • A LA UNE
      Détails
      19/09/23

      L’IFEC lance SKIFEC : une plateforme de compétences pour les cabinets d’expertise comptable

    • Interviews
      Détails
      18/09/23

      Vers un doublement du marché de l’audit extra-financier

  • Profession comptable

    RUBRIQUES

    • Commissariat aux comptes
    • Expertise comptable
    • Institutions
    • Cabinets
    • Carrière
    • International
    • Interpro
    • Numérique

    Retrouvez toute l'actualité de la profession

    • Expertise comptable
      Détails
      25/09/23

      Exploitation de la data : l’expert-comptable augmenté

    • Expertise comptable
      Détails
      22/09/23

      L'erreur de l'expert-comptable a-t-elle causé la liquidation judiciaire ?

    • Cabinets
      Détails
      21/09/23

      SBA Compta se rapproche du groupe EKO à Paris

    • Institutions
      Détails
      20/09/23

      Les experts-comptables ouvrent une nouvelle ère

    • Cabinets
      Détails
      20/09/23

      BDO France acquiert June Partners

    • Institutions
      Détails
      19/09/23

      L’IFEC lance SKIFEC : une plateforme de compétences pour les cabinets d’expertise comptable

    • Institutions
      Détails
      18/09/23

      La CNCC relance sa campagne nationale de communication

    • Cabinets
      Détails
      15/09/23

      Le groupe TGS France ouvre son école de formation Parcours d’Avenir

    • International
      Détails
      13/09/23

      L’IFAC salue la mise en œuvre des normes IFRS S1 et S2

  • Comptabilité / Gestion

    RUBRIQUES

    • Comptabilité privée
    • Comptabilité publique
    • Comptabilité internationale

    Retrouvez toute l'actualité comptabilité / gestion

    • COMPTABILITÉ / GESTION
      Détails
      22/09/23

      PPF, PDP, OD, éditeurs, banques… Comment réussir sa facture électronique ?

    • Comptabilité internationale
      Détails
      20/09/23

      L'IASB propose des améliorations aux normes comptables IFRS

    • COMPTABILITÉ / GESTION
      Détails
      19/09/23

      Gestion comptable et financière : Regate accélère sa stratégie d’intégration avec les éditeurs historiques et noue un partenariat avec Cegid

    • Comptabilité privée
      Détails
      19/09/23

      ANC : publication du règlement n° 2023-03

    • Comptabilité internationale
      Détails
      14/09/23

      L'IAASB lance une consultation sur un nouveau projet de norme d'assurance : ISSA 5000

    • Comptabilité internationale
      Détails
      11/09/23

      L'IASB définit des dispositions comptables pour les cas où une monnaie n'est pas échangeable

    • COMPTABILITÉ / GESTION
      Détails
      6/09/23

      Communication financière : l’ESG adopte une approche plus mesurable

    • Comptabilité publique
      Détails
      26/07/23

      Secteur public : l'IFAC publie une étude de cas sur la demande de professionnels du chiffre

    • COMPTABILITÉ / GESTION
      Détails
      25/07/23

      Gestion financière : la course au tout-en-un est lancée !

  • Vie de l'entreprise

    RUBRIQUES

    • Création et cession
    • Organisation, gestion et développement
    • Développement durable
    • Procédures collectives
    • TIC

    Retrouvez toute l'actualité de la vie de l'entreprise

    • Développement durable
      Détails
      22/09/23

      abCSR lève 1,5 million d’euros pour démocratiser la RSE dans les TPE-PME

    • Création et cession
      Détails
      21/09/23

      Croissance externe et stratégie d’intégration managériale : le cas d’une intégration par rationalisation

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      15/09/23

      Croissance externe des entreprises : les stratégies d’intégration gagnantes

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      14/09/23

      Apport de titres d’une société commerciale à une holding : conditions pour différer l’imposition

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      12/09/23

      Observatoire de la digitalisation des ETI-PME

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      8/09/23

      Troisième saison du Cegid Data Lab à Station F

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      7/09/23

      Digitalisation, dématérialisation, zéro papier : les nouveaux modes de travail

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      5/09/23

      Les hantises les plus courantes des directeurs financiers et comment les combattre

    • Organisation, gestion et développement
      Détails
      28/07/23

      Entreprises : de la nécessité de comprendre le coût global d’un paiement

  • Juridique

    RUBRIQUES

    • Sociétés
    • Contrats
    • Banque / Finance / Assurances
    • Associations & Fondations
    • Concurrence / Distribution
    • Consommation
    • PI & TIC

    Retrouvez toute l'actualité juridique

    • Consommation
      Détails
      22/09/23

      UE : vers une interdiction de l'écoblanchiment et des publicités pour les produits à obsolescence programmée

    • Contrats
      Détails
      22/09/23

      Colis perdu : quelle indemnisation ?

    • PI & TIC
      Détails
      22/09/23

      Le droit moral est personnel, perpétuel, inaliénable et imprescriptible

    • Banque / Finance / Assurances
      Détails
      21/09/23

      Fraude aux droits de l'assureur justifiant sa tierce opposition

    • Banque / Finance / Assurances
      Détails
      20/09/23

      Prescription de l'action en référé-expertise du tiers lésé contre l'assureur du constructeur

    • Contrats
      Détails
      19/09/23

      Bail renouvelé : pas de durée ferme de 9 ans minimum

    • Contrats
      Détails
      19/09/23

      Une cession de marché public peut être tacitement acceptée par la personne publique

    • Sociétés
      Détails
      18/09/23

      Possible prorogation de la société via la majorité statutaire

    • PI & TIC
      Détails
      18/09/23

      Pas de contrefaçon de la marque Palladium par le signe Yangbokai

  • Fiscal

    RUBRIQUES

    • Fiscalité des personnes
    • Fiscalité des entreprises
    • Fiscalité immobilière
    • Finances publiques
    • Procédure fiscale

    Retrouvez toute l'actualité fiscale

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      21/09/23

      Communication d'informations relatives à l'impôt sur les bénéfices : dépôt à l'AN

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      20/09/23

      Déclaration des dispositifs transfrontières : caractéristiques du marqueur D.1.b

    • Fiscalité immobilière
      Détails
      19/09/23

      Investissement immobilier : un notaire peu soupçonneux ?

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      19/09/23

      TVA applicable aux offres composites : consultation publique

    • Fiscalité immobilière
      Détails
      14/09/23

      Construction de logements sociaux : exonération temporaire de plus-value résultant de la cession d'immeuble

    • Fiscalité des entreprises
      Détails
      12/09/23

      TVA : immatriculation des entreprises établies hors UE

    • Fiscalité des personnes
      Détails
      11/09/23

      Barème kilométrique pour l'imposition des revenus de l'année 2022

    • Fiscalité immobilière
      Détails
      8/09/23

      Monuments historiques : exonération de DMTG, conditions d'ouverture au public et convention type

    • Fiscalité des personnes
      Détails
      7/09/23

      Exonération partielle sur les mutations à titre gratuit de biens ruraux et de parts de groupements fonciers agricoles

  • Social

    RUBRIQUES

    • Relations individuelles de travail
    • Relations collectives de travail
    • Protection sociale / Cotisations
    • Santé et sécurité au travail

    Retrouvez toute l'actualité sociale

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      22/09/23

      Recrutement : quand la candidate refuse de donner son âge

    • Relations collectives de travail
      Détails
      21/09/23

      Obligation de reclassement : le poste proposé peut relever d'une catégorie d'emplois supérieure

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      20/09/23

      Preuve de la mauvaise foi du lanceur d'alerte

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      18/09/23

      Dispense de l'obligation de reclassement du salarié inapte : attention à ce que dit l'avis du médecin

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      15/09/23

      Entretien préalable au licenciement : point de départ du délai de 5 jours

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      14/09/23

      Congés d'adoption : précisions

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      14/09/23

      Congé payé : mise en conformité avec le droit de l'Union européenne

    • Relations individuelles de travail
      Détails
      13/09/23

      Pas de convention de forfait en jours sans réelle autonomie dans l'organisation de l'emploi du temps

    • Relations collectives de travail
      Détails
      12/09/23

      CSE : qui peut se prévaloir du délai de communication de l'ordre du jour ?

  • Annuaire
  • Podcasts
  • TV
  1. Vous êtes ici :  
  2. Comptabilité publique

Actualisation de l'instruction budgétaire et comptable M71

Détails
Comptabilité publique
5 janvier 2015
  •  Imprimer 
  • E-mail
L'arrêté du 9 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 71 applicable aux régions a été publié au Journal officiel du 30 décembre. Il vise à actualiser l'instruction (...)
Lire la suite...

Actualisation de l'instruction budgétaire et comptable M832

Détails
Comptabilité publique
2 janvier 2015
  •  Imprimer 
  • E-mail
L'arrêté du 9 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 832 applicable aux centres de gestion de la fonction publique territoriale a été publié au Journal officiel du 30 décembre. Il (...)
Lire la suite...

Actualisation d’instructions budgétaires et comptables

Détails
Comptabilité publique
26 décembre 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Plusieurs arrêtés, parus au Journal Officiel du 24 décembre 2014, actualisent les instructions budgétaires et comptables applicables aux services publics locaux industriels et commerciaux, et aux établissements (...)
Lire la suite...

Consultation sur le cadre conceptuel des comptes publics

Détails
Comptabilité publique
17 décembre 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Le CNOCP a lancé une consultation publique nationale sur un projet de "cadre conceptuel des comptes publics" présentant les concepts sous-jacents aux normes comptables des administrations publiques. Les (...)
Lire la suite...

Règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables aux métropoles

Détails
Comptabilité publique
12 décembre 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Une ordonnance, publiée au Journal officiel du 12 décembre 2014, complète et précise les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables aux métropoles.   L'article 43 de (...)
Lire la suite...

Modification de l’exposé des motifs de la norme 11

Détails
Comptabilité publique
28 octobre 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Le CNOCP vient de répondre à une demande de modification de l’exposé des motifs de la norme 11 du Recueil des normes comptables de l'Etat (RNCE). L’exposé des motifs de la norme 11 "Les dettes financières (...)
Lire la suite...

Mise au point du RSI concernant le refus de certification de ses comptes

Détails
Comptabilité publique
28 octobre 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Suite à la publication par la Cour des comptes, le 9 octobre 2014, de son avis annuel sur la qualité comptable des administrations publiques, la Caisse nationale du RSI rappelle que, conformément à la loi, les (...)
Lire la suite...

Nouvelle-Calédonie : modification de dispositions comptables

Détails
Comptabilité publique
27 octobre 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Deux décrets, publiés au Journal officiel du 26 octobre 2014, modifient des dispositions comptables applicables en Nouvelle Calédonie et de ses provinces. Le décret n° 2014-1244 du 24 octobre 2014 porte sur (...)
Lire la suite...

Nouvelle norme sur les contrats concourant à la réalisation d'un service public

Détails
Comptabilité publique
27 octobre 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Le Conseil de normalisation des comptes publics (CNOCP) propose la création de la norme 18 "Les contrats concourant à la réalisation d’un service public" dans le Recueil des normes comptables de l’Etat (RNCE). (...)
Lire la suite...

Définition et évaluation à la date de clôture des immobilisations corporelles de l’Etat

Détails
Comptabilité publique
23 octobre 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Le CNOCP propose une nouvelle définition des catégories des immobilisations corporelles et modifie les modalités de comptabilisation et d'évaluation de certains actifs de l'Etat. Le CNOCP (Conseil de (...)
Lire la suite...

Dépréciation de créances dues par les locataires des organismes HLM

Détails
Comptabilité publique
22 octobre 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Le Conseil de normalisation des comptes publics (CNOCP) publie sa réponse à la demande d'avis préalable afférent au projet de décret relatif à la dépréciation de sommes dues à titre de loyers, charges et (...)
Lire la suite...

Modalites de reddition des comptes financiers des etablissements publics locaux d'enseignement

Détails
Comptabilité publique
29 septembre 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Un décret publié au Journal officiel du 28 septembre 2014 supprime la mise en état d'examen et précise la mise en œuvre de la procédure d'apurement administratif des comptes financiers des EPLE Mer et des EPLEFPA. (...)
Lire la suite...

Conditions de fonctionnement des comptes des correspondants qui déposent des fonds au Trésor à titre facultatif

Détails
Comptabilité publique
23 septembre 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Un arrêté, paru au Journal Officiel du 23 septembre 2014, fixe les conditions de fonctionnement des comptes des correspondants qui déposent des fonds au Trésor à titre facultatif. L’arrêté du 15 septembre (...)
Lire la suite...

Transparence financière des partis et groupements politiques

Détails
Comptabilité publique
22 septembre 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Une proposition de loi visant à renforcer les obligations comptables des partis politiques a été déposée le 17 septembre 2014 à l’Assemblée Nationale. La proposition de loi relative à la transparence (...)
Lire la suite...

Comptabilité nationale : entrée en vigueur d'un nouveau système européen au 1er septembre 2014

Détails
Comptabilité publique
5 août 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Les nouvelles normes de comptabilité nationale issues du système européen de comptes nationaux et régionaux (SEC 2010) entrent en vigueur dans les pays de l'Union européenne à partir du 1er septembre 2014. Le (...)
Lire la suite...

Modification de l'instruction M22

Détails
Comptabilité publique
31 juillet 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Une instruction relative aux modifications apportées au plan comptable M22 a été publiée par la direction générale des finances publiques. Le texte a pour objet de porter à la connaissance des comptables (...)
Lire la suite...

Comptabilisation des contrats de partenariat public-privé et assimilés

Détails
Comptabilité publique
22 juillet 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Une instruction relative aux modalités de traitement des contrats de partenariat public-privé et assimilés dans les comptes des organismes a été publiée. Ces contrats se caractérisent par le fait que (...)
Lire la suite...

Réponse du CNOCP sur la comptabilisation des biens saisis et confisqués

Détails
Comptabilité publique
14 juillet 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Le CNOCP a communiqué à l'AGRASC des précisions sur les circuits et procédures comptables qu'elle met en œuvre pour le suivi des biens saisis et des biens confisqués dont la gestion lui est confiée. Le CNOCP (...)
Lire la suite...

Mise à jour du plan comptable M22

Détails
Comptabilité publique
9 juillet 2014
  •  Imprimer 
  • E-mail
Une instruction interministérielle relative à la mise à jour du plan comptable M22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux au 1er janvier 2014 a été publiée. Ce texte, (...)
Lire la suite...
Page 8 sur 15
  • Début
  • Précédent
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • Suivant
  • Fin
Les Annuaires du Monde du Chiffre

PI & TIC

  • Création et cession

  • Organisation, gestion et développement

  • Développement durable

  • TIC

  • Procédures collectives

 

PROFESSION COMPTABLE

  • Commissariat aux comptes

  • Expertise comptable

  • Institutions

  • Cabinets

  • Carrière

  • International

  • Interpro

  • Numérique

Comptabilité

  • Comptabilité privée

  • Comptabilité publique

  • Comptabilité internationale

 

LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable
Inscrivez-vous pour recevoir notre newsletter

Liens utiles

  • GROUPE FICADE
  • LEGALNEWS
  • Bibliovigie
  • PALMARES DU MONDE DU CHIFFRE
  • GRAND FORUM DU PATRIMOINE
 

Le Monde Du Chiffre

  • S’INSCRIRE À LA NEWSLETTER
  • PROPOSER UNE CONTRIBUTION
  • DIFFUSER UN COMMUNIQUÉ
  • S’ABONNER À BIBLIOVIGIE
  • RÉFÉRENCER VOTRE SOCIÉTÉ
  • ACCÉDER À VOTRE ESPACE CLIENT
 
  • Mentions légales
  • Nous contacter
  • Qui sommes nous ?


Copyright © 2023 LE MONDE DU CHIFFRE - Tous droits réservés - Réalisation : Mediamatis
Le site est édité par LegalNews - Une société du Groupe Ficade
15 avenue de la Grande Armée, 75116 Paris - Tél : 33 (0)1 56 79 89 89 - Fax : 33 (0)1 56 79 89 90 - [email protected]

Charte d'utilisation des cookies

Le Monde du Chiffre est un site d'information professionnelle qui ne fait appel à aucun cookies tiers à des fins commerciales. Seuls des cookies de navigation nécessaires au bon fonctionnement du site sont utilisés.

Ok, j'ai compris