Le défaut de distinctivité emporte nécessairement l’absence de risque de confusion sans lequel l’action en concurrence déloyale ne peut prospérer.

La société "A Toute Vitesse" (ci-après "ATV"), créée en 1991, exerce son activité dans les secteurs des courses et du transport. Elle est titulaire du nom de domaine atoutevitesse.fr depuis le 5 octobre 1998 et de plusieurs noms de domaine composés du mot "coursier" au singulier comme au pluriel, enregistrés sous les extensions .com et biz entre 2001 et 2005. Elle a également fait enregistrer la marque "Coursier.com". En 1997, d’anciens salariés de la société ATV sont venus concurrencer cette dernière en créant la société "A vive allure" dont la dénomination sociale est devenue "Coursier.fr By AVA" en 2005, puis "Coursier.fr" en 2006. "Coursier.fr" est (...)