Le harcèlement moral non intentionnel reste du harcèlement

Relations individuelles de travail
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Des insultes, injures et le jet de dosettes de café dans la direction du salarié présument un harcèlement moral.

M. X. a pris acte de la rupture de son contrat de travail aux torts de l'employeur, alléguant notamment des faits de harcèlement moral.Dans un arrêt du 9 février 2010, la cour d'appel d'Amiens a rejeté la demande de M. X. tendant à obtenir le paiement de dommages et intérêts pour harcèlement moral, injures et manquements de l'employeur à ses obligations.Les juges du fond ont retenu que si les diverses tâches effectuées par le salarié, qu'il s'agisse de passer occasionnellement la serpillière dans le local technique dont il avait la charge, d'intervenir ponctuellement dans les sanitaires dans l'attente du service de réparation, de ramasser les mégots de cigarettes avant la réception de clients (...)

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